Maison de l'Entreprise Corbières et Minervois
Présentation de la marque Maison de l'Entreprise Corbières et Minervois
Déposée le 22 avril 2011 par la société CCIT Narbonne auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Maison de l'Entreprise Corbières et Minervois » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-20 du 20 mai 2011.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Maison de l'Entreprise Corbières et Minervois a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3826231.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Maison de l'Entreprise Corbières et Minervois est expirée depuis le 22 avril 2021.
CCIT Narbonne a également déposé les autres marques suivantes :
Publication - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20
Enregistrement sans modification - Publication le 19 août 2011 au BOPI 2011-33